Thèmes / Pollutions et nuisances :

> Nouveau régime juridique de l’enquête publique environnementale

> Enquête publique : quelles sont les opérations concernées ?

> Enquête publique : comment est-elle organisée ?

> Enquête publique : comment se déroule-t-elle ?

> Quelles distances respecter pour les plantations ?

> Les cartes de bruit et Plans de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

> Surveillance et qualité de l’air

> Bilans des émissions de gaz à effet de serre

> Plan climat-énergie territorial

> Lutte contre le changement climatique – Présentation

> Autorisations et déclarations « loi sur l’eau »

> Lutte contre la sécheresse

> Assainissement individuel

> Assainissement collectif

> L’épandage des boues

> Le maire et le bruit des transports

> Le maire et le bruit des activités

Ressources documentaires / Pollutions et nuisances :

> Circulaire du 18 novembre 2011 (interdiction du brûlage des déchets verts à l’air libre)