Thèmes / Développement durable :

> Nouveau régime juridique de l’enquête publique environnementale

> Les critères environnementaux dans les marchés publics

> Surveillance et qualité de l’air

> Bilans des émissions de gaz à effet de serre

> Plan climat-énergie territorial

> Lutte contre le changement climatique – Présentation

> Travaux, ouvrages et aménagements dans les sites Natura 2000

> Contrats et chartes Natura 2000

> Sites Natura 2000 – Présentation

> Lutte contre la sécheresse

> Assainissement individuel

> Assainissement collectif

> L’épandage des boues

Ressources documentaires / Développement durable :

> Circulaire du 18 novembre 2011 (interdiction du brûlage des déchets verts à l’air libre)